Le Pôle commun Assurance Banque Épargne de l’ACPR et de l’Autorité des marchés financiers (AMF) a mené une étude consacrée à la distribution, aux frais et à la performance de ces produits complexes.
Cette étude, menée auprès d’acteurs représentant l’ensemble de la chaîne de distribution (émetteurs, assureurs, distributeurs) et sélectionnés en fonction de leur représentativité, porte sur un échantillon de produits commercialisés entre 2023 et le 1er semestre 2025.
L’objectif de cette étude est, par l’identification des modalités de distribution de ces produits, de s’assurer du respect par les professionnels de leurs obligations notamment en termes de gouvernance et de surveillance des produits, ainsi que d’identifier les mesures mises en œuvre par les distributeurs pour s’assurer de l’adéquation du conseil formulé au client.
S’agissant en particulier des frais et de la performance des produits structurés, l’étude a notamment permis de constater que :
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