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S2 / Révision de la directive après 10 d’application

Cabinet BEELIGHTED31 janvier 2025, ,

Après de longues années de pratiques et plus de 3 ans de discussions entre les trois colégislateurs européens, la Directive Solvabilité II est enfin révisée. Cette modification intervient avec la Directive (UE) 2025/2 du 27 novembre 2024, publiée au JOUE du 8 janvier 2025 et entrée en vigueur ce 28 janvier (20ème jour suivant sa publication).

Les évolutions se concentrent sur la proportionnalité, la qualité du contrôle, la communication d’information, les mesures relatives aux garanties à long terme, les outils macroprudentiels, les risques en matière de durabilité, le contrôle de groupe et le contrôle transfrontière.

Petit tour d’horizon des modifications les plus notables.

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